Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SUN VALLEY POULTRY LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
95585199
Date de dépôt :
21/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 août 1995 par SUN VALLEY POULTRY LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est SUN VALLEY POULTRY LIMITED (société britannique), domicilié(e) Grandstand Road, Hereford, HR4 9PB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585199.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 août 2005.

SUN VALLEY POULTRY LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : GOLDEN MOMENTS , FLAKIEV , MELTS , (Marque figurative) , KIDEVORES , TURKIEV , LODGE FARM , TOPIZZ


SUN VALLEY POULTRY LIMITED (société britannique) - Grandstand Road, Hereford, HR4 9PB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Viande, poisson, volaille et gibier; produits alimentaires contenant les produits précités; volaille et/ou gibier sous forme de beignets et/ou pané; salades de fruits, salades de légumes, légumes conservés, séchés et cuits; repas préparés à l'exception des repas préparés pour animaux; tourtes, pâtés en croûte, pizzas; viande, poisson, volaille ou gibier sous forme de beignets et/ou pané et/ou en croûte; sauces

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.